portant modification du plan d'alignement concernant l'immeuble 20 rue du Maréchal Leclerc à OBERSAASHEIM -RD 22.
- Assemblée : Non défini
- Date : 30/05/2005
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Délibérations
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5 résultats pour la valeur "30/05/2005" du filtre Date de séance
portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2005 de la section de soins de longue durée du centre médical de Luppach à Bouxwiller.
- Assemblée : Non défini
- Date : 30/05/2005
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant organisation de l'enquête parcellaire relative à la modification du plan d'alignement de la rue Poincaré entre le n° 9 et le n° 17 à SIERENTZ - RD 201.
- Assemblée : Non défini
- Date : 30/05/2005
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2005 de la maison de retraite du centre hospitalier de Pfastatt.
- Assemblée : Non défini
- Date : 30/05/2005
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2005 de la section soins de longue durée du centre hospitalier de Pfastatt.
- Assemblée : Non défini
- Date : 30/05/2005
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin